Droits des personnes intersexes

Les droits des personnes intersexes sont l'ensemble des droits spécifiques des personnes intersexes, qui sont souvent victimes de discriminations, voire de violences ou de mutilations, constituant une violation des droits humains. La protection des droits des personnes intersexes varie selon les pays.

Les personnes intersexes naissent avec des caractéristiques sexuelles — génitales, gonadiques ou chromosomiques — qui, d'après le Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme, « ne correspondent pas aux définitions binaires types des corps masculins ou féminins »^[1],[2].

Les personnes intersexes sont confrontées à des stigmatisations et discriminations dès la naissance, en particulier lorsqu'une variation intersexe est directement visible sur leur corps. Dans certains pays, cela peut aller jusqu'à l'infanticide, l'abandon ou la stigmatisation des familles. Les mères en Afrique de l'Est peuvent être accusées de sorcellerie et la naissance d'un enfant intersexué peut être décrite comme une malédiction^[3],[4],[5].

En Occident également, les nourrissons et enfants intersexes, en particulier ceux dont les organes génitaux externes sont ambigus, subissent souvent des traitements chirurgicaux et/ou hormonaux dans le but de faire correspondre leur corps à des caractéristiques sexuelles perçues plus socialement acceptables. Ces pratiques sont critiquées car sans nécessité médicale et occasionnant des traumatismes pour les enfants^[7],[8]. Ces traitements peuvent impliquer une stérilisation. Les adultes, notamment les athlètes féminines de haut niveau, subissent également des discriminations^[9],[10]. Dans les années 2010, ces problèmes sont reconnus comme des violations des droits de l'homme, avec des déclarations des agences des Nations unies^[11],[12], du Parlement australien^[13], et des institutions d'éthique allemandes et suisses^[14]. Des associations de personnes intersexes ont également publié régulièrement des déclarations conjointes, notamment la Déclaration de Malte (en) au troisième Forum Intersexe International (en).

La mise en œuvre de la protection des droits humains dans la législation et la réglementation progresse cependant lentement. En 2011, Christiane Völling a remporté le premier procès réussi contre un chirurgien pour une intervention chirurgicale non consentie^[15]. En 2015, le Conseil de l'Europe a reconnu pour la première fois le droit des personnes intersexes de ne pas subir de traitements d'assignation sexuelle^[16]. En avril 2015, Malte est devenue le premier pays à interdire les interventions médicales non consenties ayant pour but de modifier l'anatomie sexuelle, notamment celle des personnes intersexes^[17].

Les droits des personnes intersexes sont également liés à d'autres droits humains et questions juridiques, notamment le droit à la vie, la protection contre les discriminations, le droit de déposer plainte et de recevoir réparation, l'accès à l'information (dossiers médicaux par exemple) et la reconnaissance juridique^[16]. Jusqu'à présent, peu de pays protègent les personnes intersexes contre les discriminations^[16].